CORSICA BELLA
Présentation de la marque CORSICA BELLA
Déposée le 23 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CORSICA BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CORSICA BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CORSICA BELLA arrivera à expiration en date du 23 novembre 2024.
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2004 n°2273351 - Publication au BOPI 2004-10-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Inscription le 30 septembre 2013 - Changement de nature juridique n°609671 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2014 n°2561803 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-20