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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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CONFIDOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFIDOR
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1226140
Date de dépôt :
31/01/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2023

Présentation de la marque CONFIDOR

Déposée le 31 janvier 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFIDOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CONFIDOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONFIDOR est expirée depuis le 31 janvier 2023.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE SAS, SAS - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation n°2014440 - Publication au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2234078 - Publication au BOPI 2003-01-10

Inscription le 1 février 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°154458 - Publication au BOPI 1993-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Inscription le 2 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175757 - Publication au BOPI 1994-09-02

Inscription le 25 août 2011 - Changement de nature juridique n°556768 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2012 n°2515600 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Vins, spiritueux et liqueurs.