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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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CONFIDENTIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFIDENTIA
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle

Numéro de dépôt :
1441794
Date de dépôt :
21/07/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2027

Présentation de la marque CONFIDENTIA

Déposée le 21 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFIDENTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CONFIDENTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONFIDENTIA arrivera à expiration en date du 21 juillet 2027.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2007 n°2344789 - Publication au BOPI 2007-06-25

Inscription le 2 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271427 - Publication au BOPI 1999-02-02

Renouvellement sans limitation n°2093508 - Publication au BOPI 1997-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Renouvellement sans limitation le 3 février 2017 n°2639577 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-03

Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, bières, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, eaux de table, eaux gazeuses, eaux minérales, essences pour la préparation de boissons boissons de fruits non alcoolisées, jus de fruits, jus végétaux, limonades, sodas. Extraits de fruits avec alcool, boissons alcooliques (à l'exception des bières), essences alcooliques, extraits alcooliques, boissons distillées, cidres, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux, vins, whisky).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.