COMTE JOSEPH NAPOLEON
Présentation de la marque COMTE JOSEPH NAPOLEON
Déposée le 4 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE JOSEPH NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMTE JOSEPH NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMTE JOSEPH NAPOLEON arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.
Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170875 - Publication au BOPI 2000-04-18
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2010 n°2438545 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-26
Renouvellement sans limitation le 6 février 2020 n°2738946 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-06