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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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COMTE JOSEPH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMTE JOSEPH
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1553918
Date de dépôt :
02/10/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2029
COMTE JOSEPH de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque COMTE JOSEPH

Déposée le 2 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE JOSEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque COMTE JOSEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMTE JOSEPH arrivera à expiration en date du 2 octobre 2029.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1999 n°2153066 - Publication au BOPI 1999-09-16

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2009 n°2418530 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-18

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722503 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), boissons distillées, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, essences alcooliques, extraits alcooliques, extraits de fruits avec alcool, spiritueux, vins, vins mousseux