Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE JOSEPH
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1216423
Date de dépôt :
20/10/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2012

Présentation de la marque COMTE JOSEPH

Déposée le 20 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE JOSEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1, rue de la Division Leclerc,67290 PETERSBACH (dossier no 2227340) - 67290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe , 20, place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2227340) - 67000 - France.

La marque COMTE JOSEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE JOSEPH est expirée depuis le 20 octobre 2012.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, (Société Anonyme) - 1, rue de la Division Leclerc,67290 PETERSBACH (dossier no 2227340) - 67290 - France - SIREN 315999201


MEYER & Partenaires - Bureaux Europe , 20, place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2227340) - 67000 - France


Renouvellement sans limitation n°2008562 - Publication au BOPI 1993-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Inscription - Changement de nature juridique n°1974 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°11078 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2002 n°2227340 - Publication au BOPI 2002-09-11

Inscription le 25 août 2011 - Changement de nature juridique n°556768 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Boissons alcooliques et distillées, apéritifs, digestifs à savoir alcools et liqueurs, eaux de vie, cocktails, spiritueux.