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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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COEUR DE MUSCAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE MUSCAT
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, Direction Juridique

Numéro de dépôt :
3836425
Date de dépôt :
03/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2021
COEUR DE MUSCAT de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque COEUR DE MUSCAT

Déposée par voie électronique le 3 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEUR DE MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque COEUR DE MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE MUSCAT est expirée depuis le 3 juin 2021.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, Direction Juridique - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.