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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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CHENONCEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHENONCEY
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.S, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1211594
Date de dépôt :
17/08/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2021

Présentation de la marque CHENONCEY

Déposée le 17 août 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHENONCEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CHENONCEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque CHENONCEY est expirée depuis le 1 septembre 2021.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE , HIGHLAND BARON


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.S, Société par Actions Simplifiée - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S, DIRECTION JURIDIQUE - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Renouvellement sans limitation n°2001818 - Publication au BOPI 1993-16

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2002 n°2214284 - Publication au BOPI 2002-01-28

Inscription le 20 février 1992 - Transmission de propriété n°62337 - Publication au BOPI 1992-02-20

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 26 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165172 - Publication au BOPI 1993-10-26

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2011 n°2479094 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-09-01

Vins mousseux