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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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CHANTENAIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHANTENAIS
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
96635414
Date de dépôt :
17/07/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2026

Présentation de la marque CHANTENAIS

Déposée le 17 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANTENAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CHANTENAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTENAIS arrivera à expiration en date du 17 juillet 2026.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 30 juin 1997 - Rejet partiel n°239418 - Publication au BOPI 1997-06-30

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2006 n°2310510 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430336 - Publication au BOPI 2006-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2016 n°2615046 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-06

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