CH ROUSSEAU
Présentation de la marque CH ROUSSEAU
Déposée le 19 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CH ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CH ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CH ROUSSEAU est expirée depuis le 19 décembre 2020.
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2000 n°2186110 - Publication au BOPI 2000-11-20
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2010 n°2456586 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-02