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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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CEVENNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CEVENNE
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
3422465
Date de dépôt :
11/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
CEVENNE de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque CEVENNE

Déposée le 11 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CEVENNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc,67290 PETERSBACH - 67290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH - 67290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A. - 1 Rue de la Division Leclerc,67290 PETERSBACH - 67290 - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH - 67290 - France


Inscription le 27 février 2008 - Rejet total n°469572 - Publication au BOPI 2008-02-27

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Boissons alcooliques. Vins, vins mousseux, vins de pays, vins de cépages, vins de table.