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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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Cellier du Rhône
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cellier du Rhône
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
98750446
Date de dépôt :
16/09/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2028

Présentation de la marque Cellier du Rhône

Déposée le 16 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Cellier du Rhône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque Cellier du Rhône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Cellier du Rhône arrivera à expiration en date du 16 septembre 2028.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Inscription le 19 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277652 - Publication au BOPI 1999-05-19

Inscription le 9 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433311 - Publication au BOPI 2006-05-09

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2008 n°2380199 - Publication au BOPI 2008-07-25

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Renouvellement sans limitation le 23 août 2018 n°2691079 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes-du-Rhône et Côtes-du-Rhône-Villages.