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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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CELLIER D'OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CELLIER D'OR
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1420781
Date de dépôt :
28/07/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2027

Présentation de la marque CELLIER D'OR

Déposée le 28 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELLIER D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CELLIER D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CELLIER D'OR arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation n°2086713 - Publication au BOPI 1997-17

Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335429 - Publication au BOPI 2007-02-28

Inscription le 15 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57644 - Publication au BOPI 1991-11-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Inscription le 13 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455765 - Publication au BOPI 2007-06-13

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 3 février 2017 n°2639576 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-03

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