Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPMONDE
Les Grands Chais de France, SAS

Numéro de dépôt :
3057104
Date de dépôt :
09/10/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2030

Présentation de la marque CAPMONDE

Déposée le 9 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPMONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc, 67290 Petersbach - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc, 67290 Petersbach - France.

La marque CAPMONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPMONDE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2030.

Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


Les Grands Chais de France, SAS - 1 rue de la division Leclerc, 67290 Petersbach - France


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc, 67290 Petersbach - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2010 n°2452530 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-06

Inscription le 22 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°799007 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-22

Renouvellement sans limitation le 14 août 2020 n°2756937 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), extraits de fruits avec alcool, essences alcooliques, extraits alcooliques, apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, boissons distillées, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, investigations pour affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, analyse du prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, comptabilité, courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, vente aux enchères, étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, localisation de marchandises par ordinateur, recherche de marché, préparation de feuilles de paye, consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel, prévisions économiques, projets (aide à la direction des affaires), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, établissement de relevés de comptes, services de secrétariat, information statistique, organisation de concours (publicité ou promotion des ventes), fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestions de sites internet marchands pour l'information, la publicité et la promotion de produits et services. Transport, emballage et entreposage de marchandises, services de chauffeurs, livraison de colis, conditionnement de produits, location de conteneurs d'entreposage, courtage de transport, dépôt de marchandises, distribution de colis, distribution de journaux, distribution (livraison) de produits, emmagasinage, empaquetage de marchandises, informations en matière d'entreposage, location d'entrepôts, services d'expédition, fret (transport de marchandises), informations en matière de transport, livraison de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance, stockage, réservation pour le transport. Restauration (alimentation), services d'arbitrage, services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), consultation sur la protection de l'environnement, services de contentieux, contrôle de qualité, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), expertises géologiques, gestion de lieux d'exposition, gérance de droits de Propriété Intellectuelle, restaurants libre-service, concession de licences de propriété intellectuelle, location de matériel pour exploitation viti-vinicoles, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), recherches techniques, services de traiteurs, viticulture, consultation et recherches en viticulture.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.