Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPE SPRING
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3100884
Date de dépôt :
17/05/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2021

Présentation de la marque CAPE SPRING

Déposée le 17 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPE SPRING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CAPE SPRING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPE SPRING est expirée depuis le 17 mai 2021.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2011 n°2468440 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-15

Vins, vins mousseux, spiritueux et liqueurs.