Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CADEMUS
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.S

Numéro de dépôt :
3625244
Date de dépôt :
27/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
CADEMUS de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque CADEMUS

Déposée le 27 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CADEMUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc,67290 PETERSBACH - 67290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc,67290 PETERSBACH - 67290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque CADEMUS est expirée depuis le 27 janvier 2019.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.S - 1 Rue de la Division Leclerc,67290 PETERSBACH - 67290 - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 Rue de la Division Leclerc,67290 PETERSBACH - 67290 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 28 mars 2017 - Renonciation totale n°697038 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28

Vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs.