Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BLACK BULL FORCE
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
94540606
Date de dépôt :
13/10/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2014

Présentation de la marque BLACK BULL FORCE

Déposée le 13 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BLACK BULL FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH (dossier no 2273344) - 67290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH (dossier no 2273344) - 67290 - France.

La marque BLACK BULL FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLACK BULL FORCE est expirée depuis le 13 octobre 2014.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A. - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH (dossier no 2273344) - 67290 - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH (dossier no 2273344) - 67290 - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2004 n°2273344 - Publication au BOPI 2004-10-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Inscription le 30 septembre 2013 - Changement de nature juridique n°609671 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30

Vins, vins mousseux, spiritueux, Liqueurs et toutes boissons alcoolisées