Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIO INSTINCT
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4510225
Date de dépôt :
21/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2028
BIO INSTINCT de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque BIO INSTINCT

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2018 par LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO INSTINCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque BIO INSTINCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO INSTINCT arrivera à expiration en date du 21 décembre 2028.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Vins; Vins mousseux ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.