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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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BELLIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLIERE
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
1692763
Date de dépôt :
11/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2021

Présentation de la marque BELLIERE

Déposée le 11 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque BELLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLIERE est expirée depuis le 11 septembre 2021.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , HIGHLAND BARON


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2001 n°2203007 - Publication au BOPI 2001-07-13

Inscription le 7 septembre 1993 - Transmission de propriété n°165171 - Publication au BOPI 1993-09-07

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2011 n°2479734 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-14

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons. Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, apéritifs, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.