Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BARON DE CHERENCE
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
95576548
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BARON DE CHERENCE

Déposée le 14 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BARON DE CHERENCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1, rue de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque BARON DE CHERENCE est expirée depuis le 14 juin 2005.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A. - 1, rue de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - France


Inscription le 21 mars 1996 - Renonciation totale n°199320 - Publication au BOPI 1996-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Vins, vins mousseux, Spiritueux, Liqueurs