Marque expirée - Marque en non vigueur

BARON D'ARIGNAC
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98753638
Date de dépôt :
07/10/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2018

Présentation de la marque BARON D'ARIGNAC

Déposée le 7 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BARON D'ARIGNAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc,67290 PETERSBACH (dossier no 2382511) - 67290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2382511) - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARON D'ARIGNAC est expirée depuis le 7 octobre 2018.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE société par actions simplifiée - 1 rue de la Division Leclerc,67290 PETERSBACH (dossier no 2382511) - 67290 - France - SIREN 315999201


Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2382511) - 67000 - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 2008 n°2382511 - Publication au BOPI 2008-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Vins de Pays.