Marque expirée - Marque en non vigueur

Baron d'Arignac
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98751129
Date de dépôt :
21/09/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2018

Présentation de la marque Baron d'Arignac

Déposée le 21 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Baron d'Arignac »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc,67290 PETERSBACH (dossier no 2379724) - 67290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2379724) - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Baron d'Arignac est expirée depuis le 21 septembre 2018.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE société par actions simplifiée - 1 rue de la Division Leclerc,67290 PETERSBACH (dossier no 2379724) - 67290 - France - SIREN 315999201


Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2379724) - 67000 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379724 - Publication au BOPI 2008-07-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Vins de pays.