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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France
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AUBERGE PETITEPIERRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUBERGE PETITEPIERRE
Les Grands Chais de France, SAS

Numéro de dépôt :
1588273
Date de dépôt :
23/03/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2030

Présentation de la marque AUBERGE PETITEPIERRE

Déposée le 23 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUBERGE PETITEPIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque AUBERGE PETITEPIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AUBERGE PETITEPIERRE arrivera à expiration en date du 23 mars 2030.

Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


Les Grands Chais de France, SAS - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2000 n°2168320 - Publication au BOPI 2000-03-15

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2010 n°2433065 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Inscription le 29 avril 2010 - Changement de nature juridique n°522844 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Renouvellement sans limitation le 5 février 2020 n°2738817 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-05

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