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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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AMOUR DE MUSCAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMOUR DE MUSCAT
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4058941
Date de dépôt :
07/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/01/2024
AMOUR DE MUSCAT de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque AMOUR DE MUSCAT

Déposée le 7 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AMOUR DE MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque AMOUR DE MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMOUR DE MUSCAT est expirée depuis le 7 janvier 2024.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Muscat de Beaumes-de-Venise », « Muscat de Frontignan ou Frontignan ou vin de Frontignan », « Muscat de Lunel », « Muscat de Mireval », « Muscat de Rivesaltes », « Muscat de Saint-Jean-de-Minervois », « Muscat du Cap Corse », « Muscat du Ventoux ».