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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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AMERICAN SALOON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN SALOON
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
96639279
Date de dépôt :
20/08/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2006

Présentation de la marque AMERICAN SALOON

Déposée le 20 août 1996 par la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMERICAN SALOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1, rue de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque AMERICAN SALOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN SALOON est expirée depuis le 20 août 2006.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE (S.A.) - 1, rue de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Vins, spiritueux et liqueurs, tous ces produits en provenance des Etats-Unis d'Amérique