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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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ALEXIS L
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALEXIS L
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
99785273
Date de dépôt :
02/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2029

Présentation de la marque ALEXIS L

Déposée le 2 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALEXIS L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque ALEXIS L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALEXIS L arrivera à expiration en date du 2 avril 2029.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 18 février 2009 n°2398788 - Publication au BOPI 2009-02-18

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Inscription le 8 juillet 2009 - Changement de nature juridique n°501667 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2019 n°2713094 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-18

Vins, spiritueux et liqueurs.