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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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1804
Marque renouvelée - Marque en vigueur

1804
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle

Numéro de dépôt :
1439947
Date de dépôt :
09/12/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2027

Présentation de la marque 1804

Déposée le 9 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1804 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque 1804 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 1804 arrivera à expiration en date du 9 décembre 2027.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2356909 - Publication au BOPI 2007-11-29

Inscription le 2 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271427 - Publication au BOPI 1999-02-02

Renouvellement sans limitation n°2100219 - Publication au BOPI 1997-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2017 n°2653875 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-06

Boissons alcooliques a l'exception des bières , boissons distillées, eaux-de-vie, cognac, brandies, essences alcooliques, spiritueux.