Marque renouvelée - Marque en vigueur

1 Premier d'Alexis Lichine
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
99823807
Date de dépôt :
10/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2029

Présentation de la marque 1 Premier d'Alexis Lichine

Déposée le 10 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1 Premier d'Alexis Lichine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque 1 Premier d'Alexis Lichine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 1 Premier d'Alexis Lichine arrivera à expiration en date du 10 novembre 2029.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 19 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389388 - Publication au BOPI 2004-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Inscription le 19 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389389 - Publication au BOPI 2004-03-19

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2009 n°2420454 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-14

Inscription le 23 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512560 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 6 août 2019 n°2722918 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-06

Vins de qualité produits dans une région déterminée (à l'exception des vins mousseux et champagnes), spiritueux et liqueurs.