Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P DEPUIS 1832 PHARAMOND
Les Grands Bois, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3936113
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/07/2022
P DEPUIS 1832 PHARAMOND de Les Grands Bois

Présentation de la marque P DEPUIS 1832 PHARAMOND

Déposée le 23 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « P DEPUIS 1832 PHARAMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Bois domicilié(e) 54 chemin des Bruyères - 74400 - Chamonix Mont-Blanc - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 207 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTURA, M. Matthieu Mélin domicilié(e) 21 avenue George V - 75008 - Paris - France.

La marque P DEPUIS 1832 PHARAMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P DEPUIS 1832 PHARAMOND est expirée depuis le 23 juillet 2022.

Les Grands Bois a également déposé les autres marques suivantes : BOUILLON DES COLONIES , BOUILLON RACINE , Art & Management L'esthétique du management


Les Grands Bois, Société par Actions Simplifiée - 54 chemin des Bruyères - 74400 - Chamonix Mont-Blanc - France - SIREN 438207201


ASTURA, M. Matthieu Mélin - 21 avenue George V - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 23 octobre 2012 - Concession de licence n°587268 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.