LES GRANDS BALLETS DE TAHITI Association régie par la loi du 1er Juillet 1901
Numéro de dépôt :
3135535
Date de dépôt :
06/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2011
Présentation de la marque TABU
Déposée le 6 décembre 2001 par l'association loi 1901 LES GRANDS BALLETS DE TAHITI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TABU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 LES GRANDS BALLETS DE TAHITI domicilié(e) PAEA PK 25, 5 - Côté Mer PAPEETE - TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque TABU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES GRANDS BALLETS DE TAHITI Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - PAEA PK 25, 5 - Côté Mer PAPEETE - TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet partiel n°359199 - Publication au BOPI 2002-11-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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