Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mon Tour en Vercors
les Grandes Traversées du Vercors, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4282710
Date de dépôt :
24/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/06/2026
Mon Tour en Vercors de les Grandes Traversées du Vercors

Présentation de la marque Mon Tour en Vercors

Déposée le 24 juin 2016 par l'association loi 1901 les Grandes Traversées du Vercors auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mon Tour en Vercors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 les Grandes Traversées du Vercors domicilié(e) chemin des Fusillés - 38250 - LANS EN VERCORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 914 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les Grandes Traversées du Vercors, Mme BARBOTIN Odile domicilié(e) Maison du Parc, CHEMIN des fusillés - 38250 - LANS EN VERCORS - France.

La marque Mon Tour en Vercors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Tour en Vercors arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.

les Grandes Traversées du Vercors a également déposé les autres marques suivantes : Racontes-moi le Vercors


les Grandes Traversées du Vercors, association loi 1901 - chemin des Fusillés - 38250 - LANS EN VERCORS - France - SIREN 528914716


les Grandes Traversées du Vercors, Mme BARBOTIN Odile - Maison du Parc, CHEMIN des fusillés - 38250 - LANS EN VERCORS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.