ZERO NITRATE TOUTES LES EAUX NE NAISSENT PAS EGALES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ZERO NITRATE TOUTES LES EAUX NE NAISSENT PAS EGALES
LES GRANDES SOURCES DE WATTWILLER SOCIETE DES DOMAINES Société anonyme
Numéro de dépôt :
95569281
Date de dépôt :
26/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2015
Présentation de la marque ZERO NITRATE TOUTES LES EAUX NE NAISSENT PAS EGALES
Déposée le 26 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) LES GRANDES SOURCES DE WATTWILLER SOCIETE DES DOMAINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZERO NITRATE TOUTES LES EAUX NE NAISSENT PAS EGALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRANDES SOURCES DE WATTWILLER SOCIETE DES DOMAINES domicilié(e) 2, rue de Guebwiller WATTWILLER (dossier no 2286930) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 616 307 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2286930) - 75002 - France.
La marque ZERO NITRATE TOUTES LES EAUX NE NAISSENT PAS EGALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZERO NITRATE TOUTES LES EAUX NE NAISSENT PAS EGALES est expirée depuis le 26 avril 2015.
LES GRANDES SOURCES DE WATTWILLER SOCIETE DES DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : L'EAU RARE
LES GRANDES SOURCES DE WATTWILLER SOCIETE DES DOMAINES Société anonyme - 2, rue de Guebwiller WATTWILLER (dossier no 2286930) - France - SIREN 383616307
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2286930) - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-47
Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de dénomination n°418535 - Publication au BOPI 2005-09-26
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2005 n°2286930 - Publication au BOPI 2005-04-22
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22
Eaux thermales, eaux minérales à vertu thérapeutique.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments et boissons diététiques à usage médical, infusions et potions médicinales, aliments et boissons pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides; sels pour le bain à usage médical, sels pour bains d'eaux minérales, onguents à usage pharmaceutiques.Bières, eaux minérales, eaux lithinées et gazeuses, boissons non alcooliques, sodas, limonades, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, poudres et pastilles pour boissons gazeuses, produits pour la fabrication des eaux minérales.Thermalisme, sanatoriums.Services de restauration (alimentation), cafétérias et restaurants, débits de boissons.Hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Agences matrimoniales.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitations agricoles, pour centres de thermalisme et de cure, location de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Location de temps d'accès à centre serveur de bases de données, services de reporters, filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'exposition
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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