Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES GRANDES SERRES
/
RHÔNE DISTINCTION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RHÔNE DISTINCTION
LES GRANDES SERRES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3010625
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque RHÔNE DISTINCTION

Déposée le 28 février 2000 par la Société Anonyme (SA) LES GRANDES SERRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHÔNE DISTINCTION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRANDES SERRES domicilié(e) Quartier des Grandes Serres, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 707 120 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

LES GRANDES SERRES a également déposé les autres marques suivantes : CAILLOUX ROULES , LA ROSE D'AIMEE , BLASON DU RHONE , LES PORTES DU CASTELAS , BLASONS DU RHONE , GESTES DE VIGNERONNE , GREEN GRAPES , ROSÉ BAROQ' , GRANDES SERRES RHÔNE CRAFT WINERY , LES HAUTES VACQUIERES


LES GRANDES SERRES (société anonyme) - Quartier des Grandes Serres, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 707120432


NOVAMARK - France


Inscription le 4 décembre 2002 - Rejet total n°360682 - Publication au BOPI 2002-12-04

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Vin d'appellation d'origine contrôlée " Côtes du Rhône ".