LES GRANDES SERRES, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
4244725
Date de dépôt :
29/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/01/2026
Présentation de la marque RHONE CRAFT WINERY
Déposée le 29 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) LES GRANDES SERRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « RHONE CRAFT WINERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRANDES SERRES domicilié(e) Quartier des Serres - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 707 120 432 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque RHONE CRAFT WINERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES GRANDES SERRES, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Quartier des Serres - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 707120432
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, articles de papeterie, supports papiers ; photographies, clichés ; papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine, verres (récipients) ; vaisselle ; bouteilles ; tire-bouchons, bouchons de bouteilles ; porcelaines ; faïence ; objet en porcelaine, en faïence ou en verre ;
Bières ; eaux minérales (boissons), eaux gazeuses ; boissons à base de fruits, jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Cotes du Rhône ”, “ Cotes du Rhône Villages ”, et de l'indication géographique protégée “ Pays des Bouches du Rhône ” ; eau-de-vie bénéficiant des indications géographiques protégées “ Eau de vie de vin des Cotes du Rhône ” et “ Marc des Cotes du Rhône / Eau de vie de Marc des Cotes du Rhône ” ;
Services de vente au détail de produits de l'imprimerie, articles pour reliures, articles de papeterie, supports papiers, photographies, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, ustensiles de cuisine, récipients pour la cuisine, verres (récipients), vaisselle, bouteilles, tire-bouchons, bouchons de bouteilles, porcelaines, faïence, objet en porcelaine, en faïence ou en verre, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements, bières, eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, vins, spiritueux, digestifs (alcools et liqueurs), boissons alcoolisées (à l'exception des bières).
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