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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES GRANDES SERRES
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LE JAS DES BELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JAS DES BELLES
LES GRANDES SERRES, S.A.

Numéro de dépôt :
4080135
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/03/2024
LE JAS DES BELLES de LES GRANDES SERRES

Présentation de la marque LE JAS DES BELLES

Déposée le 26 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) LES GRANDES SERRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE JAS DES BELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRANDES SERRES domicilié(e) ROUTE DE L'ISLON SAINT-LUC, B.P. 17 - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 707 120 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE JAS DES BELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JAS DES BELLES est expirée depuis le 26 mars 2024.

LES GRANDES SERRES a également déposé les autres marques suivantes : CAILLOUX ROULES , LA ROSE D'AIMEE , BLASON DU RHONE , LES PORTES DU CASTELAS , BLASONS DU RHONE , GESTES DE VIGNERONNE , GREEN GRAPES , ROSÉ BAROQ' , GRANDES SERRES RHÔNE CRAFT WINERY , LES HAUTES VACQUIERES


LES GRANDES SERRES, S.A. - ROUTE DE L'ISLON SAINT-LUC, B.P. 17 - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 707120432


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins d'appellation d'origine protégée.