LA COUR DES PAPES

LES GRANDES SERRES, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Présentation de la marque LA COUR DES PAPES

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) LES GRANDES SERRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COUR DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRANDES SERRES domicilié(e) Quartier des Serres - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 707 120 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA COUR DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUR DES PAPES arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.

LES GRANDES SERRES a également déposé les autres marques suivantes : CAILLOUX ROULES , LA ROSE D'AIMEE , BLASON DU RHONE , LES PORTES DU CASTELAS , BLASONS DU RHONE , GESTES DE VIGNERONNE , GREEN GRAPES , ROSÉ BAROQ' , GRANDES SERRES RHÔNE CRAFT WINERY , LES HAUTES VACQUIERES