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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES GRANDES SERRES
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LA COUR DES PAPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COUR DES PAPES
LES GRANDES SERRES SA

Numéro de dépôt :
3272787
Date de dépôt :
10/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2014
LA COUR DES PAPES de LES GRANDES SERRES

Présentation de la marque LA COUR DES PAPES

Déposée le 10 février 2004 par la Société Anonyme (SA) LES GRANDES SERRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COUR DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRANDES SERRES domicilié(e) Quartier des Grandes Serres,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 707 120 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque LA COUR DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUR DES PAPES est expirée depuis le 10 février 2014.

LES GRANDES SERRES a également déposé les autres marques suivantes : CAILLOUX ROULES , LA ROSE D'AIMEE , BLASON DU RHONE , LES PORTES DU CASTELAS , BLASONS DU RHONE , GESTES DE VIGNERONNE , GREEN GRAPES , ROSÉ BAROQ' , GRANDES SERRES RHÔNE CRAFT WINERY , LES HAUTES VACQUIERES


LES GRANDES SERRES SA - Quartier des Grandes Serres,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France - SIREN 707120432


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Inscription le 18 février 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°643233 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-18

Vin d'appelation Châteauneuf-du-Pape contrôlée.