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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES GRANDES SERRES
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HAUTE DISTINCTION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAUTE DISTINCTION
LES GRANDES SERRES, SA

Numéro de dépôt :
3133718
Date de dépôt :
27/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2021
HAUTE DISTINCTION de LES GRANDES SERRES

Présentation de la marque HAUTE DISTINCTION

Déposée le 27 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) LES GRANDES SERRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTE DISTINCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRANDES SERRES domicilié(e) Quartier des Grandes Serres, Route de l'Islon Saint Luc - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 707 120 432 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HAUTE DISTINCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUTE DISTINCTION est expirée depuis le 27 novembre 2021.

LES GRANDES SERRES a également déposé les autres marques suivantes : CAILLOUX ROULES , LA ROSE D'AIMEE , BLASON DU RHONE , LES PORTES DU CASTELAS , BLASONS DU RHONE , GESTES DE VIGNERONNE , GREEN GRAPES , ROSÉ BAROQ' , GRANDES SERRES RHÔNE CRAFT WINERY , LES HAUTES VACQUIERES


LES GRANDES SERRES, SA - Quartier des Grandes Serres, Route de l'Islon Saint Luc - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 707120432


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2011 n°2485406 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-29

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Vins d'appelation d'origine contrôlée.