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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GRAINS
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TRANSIT LIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSIT LIGNE
LES GRAINS, SARL

Numéro de dépôt :
4010889
Date de dépôt :
09/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2023
TRANSIT LIGNE de LES GRAINS

Présentation de la marque TRANSIT LIGNE

Déposée par voie électronique le 9 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GRAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSIT LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GRAINS domicilié(e) LES JOUANETTES - 12640 - LA CRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 119 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRAINS, M. LAURENT GLINZ domicilié(e) LES JOUANETTES - 12640 - LA CRESSE - France.

La marque TRANSIT LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSIT LIGNE est expirée depuis le 9 juin 2023.

LES GRAINS a également déposé les autres marques suivantes : TRANSIT HERBES , LES GRAINS


LES GRAINS, SARL - LES JOUANETTES - 12640 - LA CRESSE - France - SIREN 791119605


LES GRAINS, M. LAURENT GLINZ - LES JOUANETTES - 12640 - LA CRESSE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux.