Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE PRISCA LE PLUS QUALITE
LES GRAINES CAILLARD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1581460
Date de dépôt :
21/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2000
QUALITE PRISCA LE PLUS QUALITE de LES GRAINES CAILLARD

Présentation de la marque QUALITE PRISCA LE PLUS QUALITE

Déposée le 21 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) LES GRAINES CAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITE PRISCA LE PLUS QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRAINES CAILLARD domicilié(e) Chemin de Pouillé, 49130 LES PONTS DE CE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque QUALITE PRISCA LE PLUS QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE PRISCA LE PLUS QUALITE est expirée depuis le 21 mars 2000.

LES GRAINES CAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : PRISCA , CULTURE CLUB , CAILLARD DIFFUSION , CULTURE CHIC , GRAINES CAILLARD C , CRISTEL


LES GRAINES CAILLARD (S.A.) - Chemin de Pouillé, 49130 LES PONTS DE CE - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, et en particulier tomates conservées, séchées et cuites.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles et en particulier boutures et fleurs coupées d'oeillets, plants et fleurs coupées de gerberas, et en particulier tomates, graines de tomates et fruits de tomate

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.