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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES GRAINES CAILLARD Chemin de Pouillé
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C GRAINES CAILLARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C GRAINES CAILLARD
LES GRAINES CAILLARD S.A. Chemin de Pouillé

Numéro de dépôt :
1297431
Date de dépôt :
29/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/1995
C GRAINES CAILLARD de LES GRAINES CAILLARD Chemin de Pouillé

Présentation de la marque C GRAINES CAILLARD

Déposée le 29 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) LES GRAINES CAILLARD Chemin de Pouillé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C GRAINES CAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRAINES CAILLARD Chemin de Pouillé domicilié(e) 49130 LES PONTS DE CE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque C GRAINES CAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C GRAINES CAILLARD est expirée depuis le 29 janvier 1995.


LES GRAINES CAILLARD S.A. Chemin de Pouillé - 49130 LES PONTS DE CE. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.