Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAINES D'ARTISTE
les graines bocquet, sarl

Numéro de dépôt :
4332173
Date de dépôt :
25/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/01/2027
GRAINES D\'ARTISTE de les graines bocquet

Présentation de la marque GRAINES D'ARTISTE

Déposée le 25 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les graines bocquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GRAINES D'ARTISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) les graines bocquet domicilié(e) 255 rue de la mairie - 59283 - MONCHEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, graine bocquet, M. delcourt herve domicilié(e) 255 RUE de la mairie - 59283 - MONCHEAUX - France.

La marque GRAINES D'ARTISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINES D'ARTISTE arrivera à expiration en date du 25 janvier 2027.

les graines bocquet a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAINES BOCQUET , Graines d'Artiste , GRAINES "MON JARDIN" , Les Graines BOCQUET


les graines bocquet, sarl - 255 rue de la mairie - 59283 - MONCHEAUX - France


graine bocquet, M. delcourt herve - 255 RUE de la mairie - 59283 - MONCHEAUX - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Boite emballage en papier ou en carton.

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Gestion des affaires commerciales ; Vente en ligne de graines.