Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVEURS DU CANIGOU
Les Goûts du sud, SAS

Numéro de dépôt :
3725313
Date de dépôt :
26/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2020
SAVEURS DU CANIGOU de Les Goûts du sud

Présentation de la marque SAVEURS DU CANIGOU

Déposée le 26 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Goûts du sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS DU CANIGOU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Goûts du sud domicilié(e) 0 ZI la Mirande BP 29 - 66240 - ST ESTEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Goûts du sud domicilié(e) 0 ZI la Mirande BP 29 - 66240 - ST ESTEVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS DU CANIGOU est expirée depuis le 26 mars 2020.

Les Goûts du sud a également déposé les autres marques suivantes : Les Goûts du Sud , PEDELHEZ CHARCUTIER TRAITEUR CATALAN , BERNARD PLANCHE , LES GOUTS DU SUD RECETTES CATALANES , LE GOULARDIN


Les Goûts du sud, SAS - 0 ZI la Mirande BP 29 - 66240 - ST ESTEVE - France


Les Goûts du sud - 0 ZI la Mirande BP 29 - 66240 - ST ESTEVE - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 23 septembre 2010 - Retrait partiel n°532612 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.