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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GOUTS DU SUD
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PEDELHEZ CHARCUTIER TRAITEUR CATALAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEDELHEZ CHARCUTIER TRAITEUR CATALAN
LES GOUTS DU SUD, SAS

Numéro de dépôt :
3568447
Date de dépôt :
08/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2028
PEDELHEZ CHARCUTIER TRAITEUR CATALAN de LES GOUTS DU SUD

Présentation de la marque PEDELHEZ CHARCUTIER TRAITEUR CATALAN

Déposée le 8 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GOUTS DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEDELHEZ CHARCUTIER TRAITEUR CATALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-20 du 16 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GOUTS DU SUD domicilié(e) Zone Industrielle La Mirande - 66240 - SAINT-ESTEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 244 246 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES CHEMINS DU DROIT domicilié(e) 30 Cours de l'Intendance, CS 81810 - 33064 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque PEDELHEZ CHARCUTIER TRAITEUR CATALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3568447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEDELHEZ CHARCUTIER TRAITEUR CATALAN arrivera à expiration en date du 8 avril 2028.

LES GOUTS DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : Les Goûts du Sud , SAVEURS DU CANIGOU , BERNARD PLANCHE , LES GOUTS DU SUD RECETTES CATALANES , LE GOULARDIN


LES GOUTS DU SUD, SAS - Zone Industrielle La Mirande - 66240 - SAINT-ESTEVE - France - SIREN 479244246


LES CHEMINS DU DROIT - 30 Cours de l'Intendance, CS 81810 - 33064 - BORDEAUX Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2018 n°2674487 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.