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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GOUTERS BASQUES
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L'ASSIETTE BASQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ASSIETTE BASQUE
LES GOUTERS BASQUES, SARL

Numéro de dépôt :
3272891
Date de dépôt :
06/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2024
L\'ASSIETTE BASQUE de LES GOUTERS BASQUES

Présentation de la marque L'ASSIETTE BASQUE

Déposée le 6 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GOUTERS BASQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ASSIETTE BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GOUTERS BASQUES domicilié(e) ZI DE LAHONCE, ROUTE DE LA GARE - 64990 - LAHONCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 719 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GOUTERS BASQUES, M. SALLES JACQUES domicilié(e) ZI DE LAHONCE, ROUTE DE LA GARE - 64990 - LAHONCE - France.

La marque L'ASSIETTE BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ASSIETTE BASQUE est expirée depuis le 6 février 2024.

LES GOUTERS BASQUES a également déposé les autres marques suivantes : LORE BIO , LES FRUITEES DE MAMIE , LOREDI


LES GOUTERS BASQUES, SARL - ZI DE LAHONCE, ROUTE DE LA GARE - 64990 - LAHONCE - France - SIREN 441719036


LES GOUTERS BASQUES, M. SALLES JACQUES - ZI DE LAHONCE, ROUTE DE LA GARE - 64990 - LAHONCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2014 n°2548951 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-20

Confitures. Miels. Gelées. Condiments. Moutarde. Epices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.