CONTRAT THERAPEUTIQUE C.T.
Présentation de la marque CONTRAT THERAPEUTIQUE C.T.
Déposée le 11 mai 1988 par l'association loi 1901 LES GENETS EN VERCORS (A.L.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONTRAT THERAPEUTIQUE C.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONTRAT THERAPEUTIQUE C.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAT THERAPEUTIQUE C.T. est expirée depuis le 11 mai 1998.
LES GENETS EN VERCORS (A.L.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44