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Marques déposées par l'association loi 1901 LES GENETS EN VERCORS (A.L.C
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CONTRAT THERAPEUTIQUE C.T.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRAT THERAPEUTIQUE C.T.
LES GENETS EN VERCORS (A.L.C.), Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1466679
Date de dépôt :
11/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/1998

Présentation de la marque CONTRAT THERAPEUTIQUE C.T.

Déposée le 11 mai 1988 par l'association loi 1901 LES GENETS EN VERCORS (A.L.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONTRAT THERAPEUTIQUE C.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LES GENETS EN VERCORS (A.L.C domicilié(e) Le Béchat, 38680 RENCUREL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque CONTRAT THERAPEUTIQUE C.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAT THERAPEUTIQUE C.T. est expirée depuis le 11 mai 1998.

LES GENETS EN VERCORS (A.L.C a également déposé les autres marques suivantes : LES GENETS , "LES GENETS EN VERCORS"


LES GENETS EN VERCORS (A.L.C.), Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - Le Béchat, 38680 RENCUREL. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Services médicaux.