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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Genêts d'Or
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COATBOX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COATBOX
Les Genêts d'Or, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4236112
Date de dépôt :
23/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2025
COATBOX de Les Genêts d\'Or

Présentation de la marque COATBOX

Déposée le 23 décembre 2015 par l'association loi 1901 Les Genêts d'Or auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COATBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Genêts d'Or domicilié(e) 14 Louis Armand, CS 17942 - 29679 - MORLAIX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Genêts d'Or, M. GORON Joël domicilié(e) 14 Louis Armand, CS 17942 - 29679 - MORLAIX CEDEX - France.

La marque COATBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COATBOX arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.

Les Genêts d'Or a également déposé les autres marques suivantes : GOLAM , Les Genêts d'Or , CHRYSALIDE BRETAGNE , KAMADEO , GENETS D'OR ENTREPRISES , Genêts d'Or Entreprises , (Marque figurative) , LES GENÊTS D'OR ,


Les Genêts d'Or, Association Loi 1901 - 14 Louis Armand, CS 17942 - 29679 - MORLAIX CEDEX - France


Les Genêts d'Or, M. GORON Joël - 14 Louis Armand, CS 17942 - 29679 - MORLAIX CEDEX - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Inscription le 13 mars 2018 - Rejet partiel n°718573 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.