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Marques déposées par l'association loi 1901 LES GENDARMES ET LES VOLEURS DE TEMPS
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LES GENDARMES ET LES VOLEURS DE TEMPS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES GENDARMES ET LES VOLEURS DE TEMPS
LES GENDARMES ET LES VOLEURS DE TEMPS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3658428
Date de dépôt :
19/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/06/2019
LES GENDARMES ET LES VOLEURS DE TEMPS de LES GENDARMES ET LES VOLEURS DE TEMPS

Présentation de la marque LES GENDARMES ET LES VOLEURS DE TEMPS

Déposée le 19 juin 2009 par l'association loi 1901 LES GENDARMES ET LES VOLEURS DE TEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES GENDARMES ET LES VOLEURS DE TEMPS »

Le déposant est l'association loi 1901 LES GENDARMES ET LES VOLEURS DE TEMPS domicilié(e) 196, Rue Victor Thuillat - 87060 - LIMOGES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les gendarmes et les voleurs de Temps, association Loi 1901 domicilié(e) 196, Rue Victor Thuillat - 87060 - LIMOGES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GENDARMES ET LES VOLEURS DE TEMPS est expirée depuis le 19 juin 2019.

LES GENDARMES ET LES VOLEURS DE TEMPS a également déposé les autres marques suivantes : LES VOLEURS DE TEMPS


LES GENDARMES ET LES VOLEURS DE TEMPS, Association Loi 1901 - 196, Rue Victor Thuillat - 87060 - LIMOGES CEDEX - France


Les gendarmes et les voleurs de Temps, association Loi 1901 - 196, Rue Victor Thuillat - 87060 - LIMOGES CEDEX - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Organisation d'activités sportives.