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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES GAZONS DE FRANCE
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Les Gazons de France
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Gazons de France
LES GAZONS DE FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3476158
Date de dépôt :
23/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/01/2027
Les Gazons de France de LES GAZONS DE FRANCE

Présentation de la marque Les Gazons de France

Déposée le 23 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) LES GAZONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Les Gazons de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-09 du 2 mars 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GAZONS DE FRANCE domicilié(e) rue des Bordes, Pouilly le Fort - 77240 - VERT SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 900 235 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque Les Gazons de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3476158.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Gazons de France arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.

LES GAZONS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : gamme environnementale , G LES GAZONS DE FRANCE , VITIGREEN , Fourragères de France , plus verte la vie 100% origine france


LES GAZONS DE FRANCE, SA - rue des Bordes, Pouilly le Fort - 77240 - VERT SAINT DENIS - France - SIREN 784900235


IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie - 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Inscription le 27 janvier 2009 - Concession de licence n°489824 - Publication au BOPI 2009-01-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Inscription le 10 août 2011 - Concession de licence n°555485 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Inscription le 2 juillet 2012 - Résiliation de licence n°578668 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Inscription le 26 juillet 2012 - Concession de licence n°579795 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2016 n°2630108 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-13

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et semences (graines) notamment les gazons.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, notamment la création de compositions pour gazons et surfaces enherbées.