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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES GAZONS DE FRANCE
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gamme environnementale
Marque expirée - Marque en non vigueur

gamme environnementale
LES GAZONS DE FRANCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3716181
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
25/02/2020
gamme environnementale de LES GAZONS DE FRANCE

Présentation de la marque gamme environnementale

Déposée le 25 février 2010 par la Société Anonyme (SA) LES GAZONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « gamme environnementale »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GAZONS DE FRANCE domicilié(e) RUE DES BORDES POUILLY LE FORT - 77240 - VERT SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 900 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAGT, Service juridique domicilié(e) RUE EMILE SINGLA SITE DE BOURRAN - 12000 - RODEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gamme environnementale est expirée depuis le 25 février 2020.

LES GAZONS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Les Gazons de France , G LES GAZONS DE FRANCE , VITIGREEN , Fourragères de France , plus verte la vie 100% origine france


LES GAZONS DE FRANCE, SOCIETE ANONYME - RUE DES BORDES POUILLY LE FORT - 77240 - VERT SAINT DENIS - France - SIREN 784900235


RAGT, Service juridique - RUE EMILE SINGLA SITE DE BOURRAN - 12000 - RODEZ - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales notamment en matière de développement durable et environnement ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, technologiques et environnementaux rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques. ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.